Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par NEW NATIONAL LUXURY BEDDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LN Le Lit National » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est NEW NATIONAL LUXURY BEDDING domicilié(e) 7 rue Baudin - 93310 - Le Pré Saint-Gervais - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - Paris - France.
La marque LN Le Lit National a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LN Le Lit National arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.
NEW NATIONAL LUXURY BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : LN , LE LIT NATIONAL
NEW NATIONAL LUXURY BEDDING - 7 rue Baudin - 93310 - Le Pré Saint-Gervais - France
CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; housses pour vêtements ; portemanteaux ; stores d'intérieur pour fenêtres ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; crochets de rideaux ; anneaux de rideaux ; penderies ; banquettes ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; canapés ; canapés-lits ; divans ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sur-matelas, sommiers, pieds de lit, roulettes de lits non métalliques, têtes de lit, dosserets, tables de chevet, , bancs de lit, tiroirs de lit ; oreillers, traversins, lits et autres meubles de chambre à coucher ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques, coffres à jouets ; protège-barreaux pour lits à barreaux, autres que linge de lit ;
Couvertures de lit ; linge de lit, draps, drap housse, drap plats, housse de couette, housse et taie d'oreillers, protège oreillers, protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas ; sacs de couchage ; courtepointes, édredons, plaids, couvre-lits, couettes ; housses pour coussins ; linge de maison ; housses de canapés, de lits et d'autres meubles de chambre à coucher en tissu ajustées ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; articles de literie jetables en textiles ou en papier ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; conseils en publicité ; recherche, analyse et étude de marchés ; services de marketing ; informations statistiques ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; promotion des ventes pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits et services, pour des tiers ; Services de vente au détail et en gros, y compris services de vente par correspondance, en ligne et sur catalogue des produits suivants : fauteuils, sièges, lits, literie, matelas, sur-matelas, sommiers, pieds de lit, roulettes de lits non métalliques, têtes de lit, tablettes de lits, dosserets, tables de chevet, bancs de lit, canapés, canapé-lit, penderies, tiroirs de lit, poufs, banquettes, oreillers, coussins, traversins, couvertures de lit, linge de lit, parures de lit, draps, drap housse, drap plats, housse de couette, housse et taie d'oreillers, protège oreillers, protège-matelas, enveloppes de matelas et toiles à matelas, sacs de couchage, courtepointes, édredons, plaids, couvre-lits, couettes, housses pour coussins, linge de maison, housses de canapés, de lits et d'autres meubles de chambre à coucher en tissu ajustées, plumes pour la literie, duvets (plumes), fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) ; présentation de produits de literie et de leurs accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs sur les produits de literie et leurs accessoires ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation, la direction d'une entreprise commerciale ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises.
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